Prochain conseil municipal du mercredi 19 décembre à 20 h

  1. Actualisation des statuts du SEAVR (Syndicat d’Eau et d’Assainissement du Velay Rural) pour prendre en compte l’intégration de la gestion des eaux pluviales dans la compétence assainissement
 
  1.  Transfert de propriété du Foyer Vellave à  Alliade Habitat (bail et dépôt de garantie)
 
  1.  Création d’un poste d’Adjoint  Technique à temps complet à compter du 1er janvier 2019 sur la base de l’article 38   
 
  1. Création d’un poste d’apprenti à Temps Complet
 
  1. Recrutement  de 5 agents recenseurs pour la collecte de 2019 (du 17 janvier 2019 au 16 février 2019) et fixation de leur rémunération
 
  1. Instauration du droit de préemption urbain sur les zones U et AU
 
  1. Participation de la Commune pour la réalisation des travaux d’enfouissement Télécom de la Rue Chaussade auprès du SDE (Syndicat Départemental d’Energies)
 
  1. Participation de la Commune pour la réalisation des travaux d’éclairage public de la Rue Chaussade auprès du SDE (Syndicat Départemental d’Energies)
 
  1.  Choix et acceptation du devis pour la sonorisation de la Rue Chaussade
 
  1.  Choix de l’Entreprise pour la réfection de la Rue Chaussade : Lot 2 terrassement et aménagement de surface
 
  1. Création d’un lotissement « La Vio du Breuil » parcelle G 1554
 
  1. Autorisation  d’avoir recours à un architecte pour l’implantation d’un bâtiment annexe à l’école d’environ 40 m²
 
  1.  Rocherols : vente d’un délaissé de route à Mr POIRON d’environ 30 m² et achat par la commune d’une même surface (échange)
 
  1.  Rocherols : cession d’une partie d’un terrain environ 50 m²  appartenant  à Mme BORELLY pour un élargissement de voirie
 
  1. Vente d’un lot de bois en forêt sectionale  de La Chapuze Rocherols
 
  1. Vente d’un lot de bois en forêt sectionale de La Chapuze Marcilhac
 
  1. Questions et informations diverses

Publié le