Compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2019

Aménagement de la rue Chaussade : de la place ST Robert à la rue du Ruisseau et de la place du Marché à la RD 15.
 
Les travaux de la phase 1 sont achevés et la rue est ouverte à la circulation durant la période estivale.
Afin de terminer l'aménagement total de la rue,  des travaux sont nécessaires qui reprendront début septembre jusqu’à fin octobre.
Ces travaux d'aménagement de surface s'élèvent à la somme de 116 952 € HT. Le CM donne son accord pour que l'on achève l'aménagement de la rue dans sa globalité.
Une réflexion a été apportée par le conseil municipal pour revoir le sens de circulation dans le bourg qui serait mis en place à l'achèvement des travaux fin d'année.
 
 
Aménagement du sol du passage N° 22 : jonction du parking à la rue Chaussade.
 
Une voie de circulation pour les voitures et les piétons est nécessaire pour donner accès au parking (25 places). Ces travaux sont en cours de réalisation et s'achèveront fin juillet.
Travaux qui s'élèvent à la somme de 134 670 €  HT. Le CM donne son accord.
 
Création d'une piste forestière : forêt sectionale La Chapuze Montchanis et Rocherols.
 
Les forêts situées sur le Mont Chanis et le Mont Rouge sont difficilement exploitables, aussi l'ONF préconise la création d'une piste forestière avec trois places de dépôt qui pourrait être subventionnée à hauteur de 80 % par des fonds européens.
Suite à une longue discussion et voyant ces travaux très impactant au point de vue patrimonial et environnemental, le conseil municipal refuse à l'unanimité cette demande et sollicite  l'ONF de présenter un autre projet.
 
Subventions 2019 aux associations et autres organismes.
 
Après un large débat et sur les propositions de la commission temporaire portant l’étude de ce dossier, le conseil municipal a fixé les subventions 2019 :
 
ACCA : 300 € ; ADMR : 1000 € ; AGORA : 10 000 € ; Amicale des anciens pompiers : 300 €; Amicale des Acacias : 800 €  ; Amis école publique : 300 € ; Anciens combattants : 300 € ; APEL école privée : 800 €  ; Association sportive Jules Romains : 800€ ; Association sportive St Joseph : 500€ ; Groupement Artisans et commerçants : 2 000 €; Association  jeunes capito: 300 € ;  Chapteuil Sports Nature: 1300 € ; Chapteuil Loisirs ( Aînés) : 500 €; Club de Viet Vo Dao : 520 €; Comité d'animation : 7000 € ; Compagnons de Chapteuil : 500€ ; Groupe Cyclo : 600 € ; Ecurie Vellave : 500 € ; Familles Rurales : éveil musical : (20 € x10 = 200 € ),  gym enfants : 300 €+ ( 31x20€) = 920 €; Club nordique : 1 180 € ; Hand : 4 000€ +400 € exceptionnel; LACIM : 300 €  ; Les Moustachus : 600€ ; Olympic : 6000 € + 2142 € +(500 € x 2) équipes en ligue; Mots en Sucs : 300€ ; Poneys acrobates : 500 €  ; Sauterelles et Libellules  : 300 €+ (20x14)= 580€ ; Secours catholique : 600 €  ; Sport Détente:300 € ; Tennis club : 300€+ (20x5)=400 € ; Tortuenambule: 300 €+(18x20) =660€ ; Comité de la résistance : 50 €.
Le CM donne son accord.
 
Création d'un poste filière technique catégorie B Technicien Territorial par voie contractuelle.
 
Le CM donne son accord pour le recrutement d'un technicien territorial contractuel afin d'assurer les missions de responsable des services techniques de la commune à compter du 2 septembre 2019.
 
Création de 6 postes de maîtres nageurs et 3 régisseurs pour la saison estivale 2019 de la piscine.
 
Pour le bon fonctionnement de la piscine pour cet été 2019 le recrutement de 6 maîtres-nageurs et 3 régisseurs à temps non complet est nécessaire.
Le CM donne son accord pour la période du 24 juin au 1er septembre 2019 inclus.
 
Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de Communes à compter du renouvellement général des conseils municipaux.
 
Selon les modalités prévues à l'article L.5211-6-1 du CGCT, le nombre de postes de conseillers communautaires est fixé à 43 dont  6 postes pour la commune de St Julien Chapteuil.
Le CM donne son accord.
 
Enfouissement télécom quartier du Cimetière.
 
Un avant-projet de ces travaux a été réalisé entre le syndicat d'Energies et Orange pour enfouir les réseaux de communications électroniques.
L'estimation de ces dépenses s'élève à la somme de 14 641,30 € avec un reste à charge pour la commune de 11 097,30 €.
Accord du conseil pour ces travaux qui seront réalisés en septembre.
 
 Attribution de l'indemnité du Trésorier :
 
 Cette indemnité de conseil est allouée aux comptables chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux. Elle s'élève à la somme de 90 € pour l’année 2018.
 
Bibliothèque départementale : avenant de prolongation à la convention de service.
 
La bibliothèque départementale assure un service d'appui au fonctionnement de la bibliothèque de la commune.
Une convention a été signée le 10 mai 2016 une durée de 3 ans et aujourd'hui l'assemblée départementale a adopté un avenant de prolongation pour deux années pour des raisons d'organisation.
Le CM donne son accord pour signer cet avenant.
 
Ouverture et tarifs piscine : juillet – août 2019.
 
Ouverture au public  tous les jours jusqu'au 1er septembre inclus de 11 h à 18 h 30.
Ouverture gratuite la première semaine pour les enfants des écoles de la commune.
 
Carte 20 entrées adultes : 40 € ; carte 20 entrées enfants : 25€ ; carte 10 entrées adultes : 24 € ; carte 10 entrées enfants : 15 € ; entrée unité adulte : 3 €20 et entrée unité enfant : 2,50 €.
Tarifs inchangés depuis 2014.
Gratuité pour les – de 5 ans obligatoirement accompagnés jusqu 'à l’âge de 7 ans.

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